1 – Informations éditeur
Le site ch-centre-bretagne.fr est la propriété du Centre Hospitalier de Centre-Bretagne.
Kério BP 56306 Pontivy Cedex
Tél. 02 97 79 00 00 – Fax 02 97 79 00 66
Siret : 265 613 430 00130
- Directeur de la communication et de la publication : Mme Carole Brision, Directeur du Centre Hospitalier du Centre-Bretagne
- Responsable de la Communication : Mme Carole Brision, Directeur, 02 97 79 00 65, communication@ch-centre-bretagne.fr
- Responsable technique : M. Jaffré, Service informatique, 02 97 79 03 26, michel.jaffre@ch-centre-bretagne.fr
- Agence éditrice du site Web : Agence A l’Encre Bleue – 7 rue Pierre et Marie Curie – 56038 Vannes Cedex – Tel : 02 97 68 14 35 – contact@alencrebleue.com
- Crédits Photos : Michel Jamoneau ; Centre Hospitalier de Centre-Bretagne
2 – Droits d’auteurs et copyright
Le site du Centre Hospitalier du Centre Bretagne est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au Centre Hospitalier du Centre Bretagne.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulières, tous droits réservés.
3 – Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Centre Hospitalier du Centre Bretagne décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre par le formulaire de contact.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. Le Centre Hospitalier du Centre Bretagne ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Centre Hospitalier du Centre Bretagne décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière.
Dans les autres cas, et notamment :
- si vous souhaitez afficher le logo du Centre Hospitalier du Centre Bretagne ;
- si le contenu du site www.ch-centre-bretagne.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l’accès aux pages contenant le lien www.ch-centre-bretagne.fr vers le site n’est pas gratuit ;
Vous devez demander l’autorisation expresse du Centre Hospitalier du Centre Bretagne en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :
Centre Hospitalier du Centre Bretagne
1, place ernest jan
56300 PONTIVY
Le Centre Hospitalier du Centre Bretagne dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le Centre Hospitalier du Centre Bretagne cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, le Centre Hospitalier du Centre Bretagne se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. Le Centre Hospitalier du Centre Bretagne ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
4 – Liens de référence
- Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
- Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
5 – Limite de responsabilité
Le Centre Hospitalier du Centre-Bretagne ne peut garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site Internet. Il met tout en oeuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
Le Centre Hospitalier du Centre-Bretagne ne peut être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
- Le site Internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont le Centre Hospitalier du Centre-Bretagne n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le Centre Hospitalier de Centre-Bretagne ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que le Centre Hospitalier de centre-Bretagne n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
6 – Loi Informatique et Libertés
Les informations recueillies dans les parties « Contact » et « Nous recrutons » du site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre au Centre Hospitalier du Centre-Bretagne de répondre à vos demandes de contact. Elles sont destinées exclusivement au Centre Hospitalier du Centre-Bretagne. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Centre Hospitalier du Centre-Bretagne, Site de Kério, BP56306 Pontivy Cedex.
Les messages transmis sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Si vous souhaitez nous transmettre des informations personnelles ou sensibles, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.
7 – Statistiques
En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.
Google Analytics, l’outil de statistiques utilisé par ID Interactive génère un cookie avec un identifiant unique. Pour connaître les règles de confidentialité de Google Analytics, veuillez suivre ce lien.
Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs display sont activées pour sur ce site (Remarketing). Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur les sites de son réseau Display. Grâce au cookie DoubleClick, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de cette fonctionnalité en vous rendant sur le gestionnaire de préférences pour les annonces.
